Mentions légales
Editeur
Ce site est édité par Bistrot Saint-Sauveur.
Crédits
https://www.bistrotsaintsauveur.fr/ est l’adresse Internet officielle du site Bistrot Saint-Sauveur.
Directeur de la publication : Jason Cottin
Hébergement
https://www.bistrotsaintsauveur.fr/ est hébergé par :
IONOS SARL
7, place de la gare
BP 70109
57200 Sarreguemines C
Vous pouvez joindre leur service client par téléphone 24h/24 et 7j/7 au 0970 808 911 (non surtaxé) ou par mail à l’adresse suivante :
info@ionos.fr
Création, développement de site internet
CYBER ID
2323 chemin de Saint-Bernard
Space Antipolis Bat. n°9
06220 Vallauris
support@cyber-id.fr
www.cyber-id.fr
Crédits photos
Bistrot Saint-Sauveur.
Termes et conditions d'utilisation
Toute personne accédant au site BISTROT SAINT-SAUVEUR (https://www.bistrotsaintsauveur.fr, ci-après « le Site ») s’engage à respecter les présentes Conditions Générales d’Utilisation.
Toute personne consultant le Site est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou transfère et s’engage à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie, etc. .) et à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, etc.). BISTROT SAINT-SAUVEUR n’est pas responsable de l’utilisation de données ou de contenus diffusés par une autre personne et qui, notamment, ne seraient pas conformes à la réglementation en vigueur.
La création d’un lien hypertexte vers le Site nécessite une autorisation préalable et écrite de BISTROT SAINT-SAUVEUR qui ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte vers le Site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et leur utilisation.
Le Site est régi par le droit français, les tribunaux français étant seuls compétents en cas de litige.
Propriété intellectuelle
La présentation et le contenu du site https://www.bistrotsaintsauveur.fr/ constituent ensemble une œuvre protégée par les lois en vigueur sur le droit d’auteur, la propriété intellectuelle et industrielle. Les noms ou appellations et logos sont, sauf mention contraire, des marques déposées. Les créations pouvant figurer sur le Site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées, sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, la propriété du BISTROT SAINT-SAUVEUR ou de tiers ayant autorisant BISTROT SAINT-SAUVEUR à les utiliser.
Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale, de ces éléments (y compris ceux qui peuvent être téléchargés ou copiés) ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de BISTROT SAINT-SAUVEUR, à l’exception de l’utilisation à des fins privées, sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la Propriété Intellectuelle.
Outre le droit d’auteur, la violation de l’un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est une contrefaçon passible de 3 ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.
Protection des données personnelles
Politique relative aux cookies
Consultez notre politique relative aux cookies.
